Mentions légales
Dernière mise à jour : août 2026
1. Éditeur du site
Le site www.oktee.io est édité par KnGA SAS, opérant sous le nom commercial OKTee.
| Raison sociale | KnGA SAS |
| Nom commercial | OKTee |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée, SAS |
| Siège social | 6 rue des Berceaux, 95160 Montmorency, France |
| Établissement secondaire / adresse commerciale | CS 20001, 32 boulevard du Port, 95000 Cergy, France |
| SIREN | 901 395 566 |
| SIRET du siège | 901 395 566 00010 |
| RCS | 901 395 566 R.C.S. Pontoise |
| N° TVA intracommunautaire | FR49901395566 |
| Code APE / NAF | 62.01Z – Programmation informatique |
| Date de création | 9 juillet 2021 |
| Immatriculation au RCS | 13 juillet 2021 |
| sales@oktee.io |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Karim Bachiri, Président et représentant légal de KnGA SAS.
Contact : sales@oktee.io
3. Hébergement du site
Le site public www.oktee.io, incluant les pages légales et les contenus publics, est hébergé et distribué via Framer B.V..
L’infrastructure de l’application SaaS www.oktee.app et les autres prestataires techniques utilisés par OKTee sont décrits sur la page Sous-traitants.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.oktee.io, notamment les textes, graphiques, logos, icônes, images, vidéos, éléments visuels, logiciels, bases de données et éléments de présentation, est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de KnGA SAS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite sauf exception prévue par la loi.
La marque OKTee et ses éléments distinctifs sont protégés. Toute utilisation non autorisée est susceptible de porter atteinte aux droits de KnGA SAS.
5. Liens hypertextes
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Les traitements de données personnelles réalisés via le site ou dans le cadre des services OKTee sont décrits dans la Politique de confidentialité et, lorsque OKTee agit comme sous-traitant, dans le Data Processing Addendum (DPA) applicable.
Pour toute question relative aux données personnelles : privacy@oktee.io.
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8. Responsabilité
KnGA SAS met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur www.oktee.io. Ces informations peuvent néanmoins évoluer et sont fournies à titre informatif.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes selon les règles de droit applicables.
10. Contact
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